MENTIONS LEGALES :
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Adresse du titulaire : 454 route de Cormeilles 14130 – Le Mesnil-sur-Blangy
Le fabriquant du site est : Bildkultur
La responsable de publication : Manon Gousset
Comment joindre le responsable de la publication : info@leniddemerle.fr
Le réalisateur du site est : Bildkultur
Comment contacter le webmaster : info@bildkultur.fr
L’hébergeur du site est : OVH
SAS doté d’un capital de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. PRÉSENTATION :
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Le site leniddemerle.fr réunit plusieurs services, dans l’état, disponibles pour les usagers. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagers qu’envers le concepteur du site leniddemerle.fr. Le site leniddemerle.fr est actualisé de façon régulière par Manon Gousset.
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3. EXIGENCE D’ACCESSIBILITÉ :
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4. DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
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6. PROTECTION DES PERSONNES ET BIENS – UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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7. Crédits :
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Les crédits des photographies sont indiqués dans les légendes de celles-ci sur les différentes pages du site web leniddemerle.fr.